CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ”

GABRIEL D'ARDHUY, SARL

Présentation de la marque CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ”

Déposée le 31 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL D'ARDHUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL D'ARDHUY domicilié(e) CLOS DES LANGRES, RD 74 - 21700 - CORGOLOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 800 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL D'ARDHUY, Mme D'ARDHUY-SANTIARD MIREILLE domicilié(e) CLOS DES LANGRES, RD 74 - 21700 - CORGOLOIN - France.

La marque CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ” est expirée depuis le 31 août 2022.

GABRIEL D'ARDHUY a également déposé les autres marques suivantes : TOLLINCHE FRERES , CORTON "LA VIGNE DIEU" , CORTON “ LA VIGNE DIEU ” , La Vigne Dieu , CAPITELS